CONDITIONS GENERALES / MENTIONS LEGALES
Les présentes conditions générales sont applicables lors de votre accès au site www.arrow-homme.fr
En tant qu’utilisateur du présent site Internet, vous vous engagez à vous conformer aux présentes conditions générales.
Le site www.arrow-homme.fr est voué à l’information.
INFORMATIONS GENERALES
Le site est la propriété de ECCE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 31 265 835 Euro, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 400 994 729, sise 94/96 avenue Ledru Rollin – 75011 PARIS.
Le responsable de la publication est Laurence HAIM en qualité de Directrice du Département ARROW.
L’adresse du WEBMESTRE est la suivante : webmestre@arrow-homme.fr
L’hébergement du site est assuré par ECCE, 94/96 avenue Ledru Rollin – 75011 PARIS.
Informations sur les produits et services
Le site www.arrow-homme.fr présente de manière générale les collections, les tendances, les services et l’actualité de la marque ARROW, exploitée sous licence par la société ECCE en France Métropolitaine et en Suisse.
La société ECCE se réserve le droit de modifier les informations figurant sur le site www.arrow-homme.fr, à tout moment, sans préavis, sans que cela puisse engager sa responsabilité.
DROITS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le présent site constitue une oeuvre dont la société ECCE est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les éléments du site www.arrow-homme.fr, à savoir les marques et logos, les éléments visuels et sonores, les séquences animées, les textes, la présentation, les illustrations, les photographies, l’arborescence et les mises en formes, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit à l’image.
Toute représentation, reproduction, utilisation, imitation, modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie des différentes œuvres, modèles ou marques qui composent le site www.arrow-homme.fr, et qui ne serait pas expressément et préalablement autorisée par le détenteur des droits, est strictement interdite conformément aux dispositions de l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle et punit des peines relatives au délit de contrefaçon prévus aux articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
En conséquence, ECCE engagera des poursuites à l’égard de tous ceux qui, directement ou indirectement, auraient porté atteinte à l’un quelconque de ses droits.
L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la home page du site
www.arrow-homme.fr, doit obligatoirement en demander l’autorisation à la société ECCE. Il ne s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation.
En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site de www.arrow-homme.fr et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit.
Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société ECCE.
GARANTIES ET RESPONSABILITE
L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques et périls. En aucun cas, la société ECCE ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés, ou d’une déficience technique ou autre.
Le contenu de ce site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. C’est pourquoi notre responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée si des erreurs se produisaient, malgré toute l’attention que ECCE a apporté à l’élaboration de ce site.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. ECCE s’engage à ne pas divulguer lesdites informations personnelles, qui ne feront l’objet d’aucune commercialisation, cession ou location à des tiers.
Modification des présentes conditions Générales
La société ECCE se réserve le droit de modifier tout ou partie des présentes conditions générales d’utilisation et notamment en actualisant ou en supprimant totalement ou partiellement le contenu ou les fonctionnalités du présent site.
LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français.
La langue des Conditions Générales est la langue française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.